Conditions Générales d’Utilisation et de Vente – CBS TRADING

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Tout le contenu (textes, images, graphismes, logos) est la propriété de CBS TRADING ou de ses partenaires, et ne peut être utilisé, reproduit ou distribué sans autorisation écrite préalable.

Commandes et délais de livraison

Les délais de production et de livraison peuvent varier en fonction du type de produit et du niveau de personnalisation.
Nous nous engageons à informer le client en cas de retard exceptionnel.

Conformité des produits

Nous mettons tout en œuvre pour que les photos et descriptions reflètent fidèlement nos produits.
Cependant, des variations mineures de couleur ou de positionnement peuvent survenir en raison des procédés de personnalisation (broderie, flocage, impression, etc.) et des réglages d’affichage des écrans.
Ces variations ne peuvent être considérées comme un défaut.

Limitation de responsabilité

La société CBS TRADING ne pourra être tenue responsable des retards de livraison dus à une allongement du délai d’acheminement postal ou de retard du transporteur.

Produits personnalisés

Conformément à la loi, les produits personnalisés (vêtements, accessoires, goodies) ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas d’erreur ou de défaut de fabrication avéré.

Droit applicable et juridiction

De la compétence exclusive du Tribunal de Commerce du Mans.

Tout litige ou différents causé et/ou lié au présent contrat, né ou pouvant naître entre les partis, pour quelque raison que ce soit et notamment concernant sa formation, sa validité, son interprétation, son exécution ou sa rupture, et plus généralement concernant les relations d’affaires liant les parties, nonobstant pluralité de défenseurs ou appel en garantie, relève de la compétence exclusive des juridictions de la ville du Mans (France).